Le Règlement Intérieur définit les Droits et Devoirs de chacun des membres du centre culturel
Il dicte les règles de vie du centre de loisirs incluant également les familles. Il imprime par là même, un état d’esprit, une manière d’être et de faire. Il participe enfin à la formation à la citoyenneté et facilite les rapports entre les acteurs du centre de loisirs

REVISION DU REGLEMENT
Le règlement pourra être discuté et complété à chaque assemblée générale par approbation de la majorité des adhérents à raison d’une voix par famille.
En cas de difficultés ou de problèmes particuliers le responsable de l’accueil se tient à votre disposition pour répondre à vos questions.

CNIL
Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression relatif aux données les concernant.

MERCREDIS EDUCATIFS
ACCUEIL DE LOISIRS
PERISCOLAIRE

Le règlement intérieur établit les règles dont l’application fera du centre de Loisirs et mercredis éducatifs, un lieu de convivialité pour permettre aux enfants :

• d’évoluer en toute sécurité,
• de développer ses compétences intellectuelles, artistiques et corporelles, sa créativité,
• d’acquérir progressivement son autonomie,
• de développer le respect d’autrui, du matériel et le sens des responsabilités,

Le centre de Loisirs met en oeuvre les moyens matériels et humains ainsi que l’organisation qui concourent au bien-être des enfants, à leur repos, à leur développement.

LE PROJET PEDAGOGIQUE
Les activités proposées seront conformes aux projets pédagogique et éducatif, définis par l’organisateur et l’équipe d’encadrement, qui pourront se faire aider de toutes personnes compétentes.
Le projet pédagogique de la structure est consultable sur le lieu d’accueil et sur le site www.marcsan.fr
Il précise les modalités d’organisation du service dans ses différents aspects : pédagogiques, techniques, organisationnels….
Certaines activités peuvent faire l’objet d’une inscription spécifique.
Les sorties proposées sont dans la continuité des actions pédagogique menées avec les enfants tout au long de l’année. Par conséquent elles sont réservées aux enfants fréquentant régulièrement le centre de loisirs périscolaire ou extrascolaire.
L’accès au centre comme aux sorties est soumis à l’approbation du directeur, dans le souci de la protection des enfants.

FONCTIONNEMENT
Le centre de Loisirs fonctionne :

• pendant le temps périscolaire
• pendant le temps extrascolaire (mercredis éducatifs et accueils de loisirs)

Modalités de réservation du service
Mercredi et vacances : pour chaque période, l’enfant doit être inscrit sur le document en ligne ou par mail pour les temps de présences souhaitées (repas et après-midi).
Toute réservation de repas ou de sortie non décommandée dans les délais sera facturée.
Périscolaire : l’inscription à l’année est préconisée. Une sélection au jour de la semaine peut être faite.

CONDITIONS D’ADMISSION
Le centre de Loisirs périscolaire est ouvert à tous les enfants scolarisés à l’école Marc Sangnier et l’école St Exupéry.
L’Accueil de Loisirs extrascolaire est ouvert aux enfants de 3 à 15 ans.

HORAIRES, CONDITIONS D’ARRIVEE ET DE DEPART
Mercredi et vacances : ouverture de 7h30 à 17h30
L’arrivée et le départ des enfants se fait de manière échelonnée, à la journée ou à la demi-journée sur les créneaux suivants :

• 7h30 à 9h00
• 11h30 à 12h00 (pour les inscriptions journée sans repas)
• 13h30 à 14h00 (retour pour les inscriptions journée sans repas)
• 17h00 à 17h30

Centre de loisirs périscolaire :
Les enfants sont répartis selon 2 tranches d’âges :

• Les 3-5 ans
• Les 6-10 ans

Horaires d’accueils des enfants :
Accueil Après-midi à la sortie des écoles
Fin de journée scolaire : 16h15 > 18h30

Organisation
Récupération des enfants auprès des écoles puis direction centre culturel

• Goûter (fourni par les parents).
• Aide aux devoirs pour les plus grands.
• Activités pour les plus jeunes.
• Activité pour les 2 groupes jusqu’à 18h15.

Les parents ne peuvent venir chercher leur enfant qu’à partir de 17h30 ou 18H30

Arrivée départ absence
Chaque arrivée ou départ doit être signalé à un responsable de l’encadrement par la personne accompagnant l’enfant (signature)
Les familles sont tenues de préciser :

• Si l’enfant rentre seul à la maison (à mentionner sur le dossier d’inscription).
• Si une personne autre que les personnes habilitées, vient chercher l’enfant

Les enfants de maternelle ne sont pas autorisés à partir seuls.
La responsabilité de l’association n’est plus engagée à partir du moment où l’enfant a quitté son enceinte.

DISPOSITIONS SANITAIRES
Les enfants ne doivent pas être atteints de maladie contagieuse susceptible de nuire à la santé de leurs camarades. Les responsables légaux sont tenus d’informer l’encadrant de tout problème (médical ou autre) susceptible d’entraîner un comportement particulier de l’enfant ou de l’empêcher de pratiquer certaines activités. Aucun médicament ne sera donné aux enfants sans prescription médicale (ordonnance). Les médicaments seront à remettre dans leur emballage d’origine, avec le nom de l’enfant, à un membre de l’équipe.
Les enfants avec des médications dans le cadre de PAI (Projet Accompagnement Individuel) ne seront pas acceptés sans leur traitement.
Les responsables légaux sont tenus de venir chercher leur enfant en cas de maladie.

COLLATION/GOUTER
Mercredi : les goûters du matin et de l’après-midi sont fournis par la famille
Périscolaire : En fin de journée scolaire le goûter de l’enfant doit être fourni par la famille.
Accueils de loisirs : les repas et goûters sont fournis par le centre
Il est recommandé aux familles de ne pas donner à leurs enfants de friandises, boissons ou autres, susceptibles de se substituer aux repas fournis selon les règlements en vigueur (BO n°46 du 11/12/2003, circulaire n°2003-210 du 1er décembre 2003).

REPAS
Un repas froid tiré du sac est à prévoir pour les mercredis éducatifs (boite hermétique nominative)
Les repas et les gouters sont inclus pour les journées accueils loisirs

ALIMENTATION-MENU- ADAPTATION
Il convient de souligner qu’au moment de l’inscription ainsi qu’en cours d’année scolaire, le responsable légal doit signaler les affections (allergies, pathologies…) dont les enfants sont porteurs ainsi que le régime de l’enfant.
Les possibilités d’accueil d’enfants bénéficiant d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) seront étudiées au cas par cas.
En dehors d’un PAI, aucun panier repas extérieur ne pourra être accepté dans l’enceinte de la structure ( sauf pour les mercredis éducatifs)

INSCRIPTION
Pour qu’un enfant puisse fréquenter l’accueil de Loisirs, son responsable légal doit :

• remplir et signer la fiche d’inscription, soit sur place, soit en ligne sur le portail famille BEL AMI,
• fournir la photocopie des vaccins,
• payer la cotisation annuelle,
• préciser tous les antécédents médicaux et/ou PAI.

Ce dossier d’inscription est valable de septembre à aout de chaque année scolaire.
L’adhésion annuelle à l’association est fixée en Conseil d’Administration/Assemblée Général. Elle est individuelle et valable pour l’année scolaire (quel que soit le moment d’entrée dans l’année scolaire).

FACTURATION ET TARIFS
Les tarifs sont consultables auprès du secrétariat de l’association.
L’inscription est payable au moment de la réservation et est calculée en fonction de la prestation choisie.
Elle prend en compte les surcoûts pour les journées exceptionnelles (sorties ou stages par exemple).

Elle peut être réglée en 3 chèques (inscription sur place) ou 3 versements (inscription en ligne) ou par prélèvement mensuel dans le cadre des activités périscolaires (inscriptions sur place ou en ligne)
Les frais d’accueil facturés sont payables au centre culturel Marc Sangnier par chèque, virement, espèces, CB
En cas de non-paiement, les procédures de recouvrement seront mises en place par L’association.
Pour participer aux activités des vacances, la famille doit être à jour de ses factures.
En cas d’absence, (les jours seront remboursés sur présentation d’un justificatif (maladie…).
Ces tarifs seront calculés à partir du QF (Quotient Familial) de la famille consultable sur le site de la CAF.

ASSURANCES
L’organisateur a souscrit une assurance auprès de la MAIF permettant de couvrir les frais résultants d’un accident survenu pendant le fonctionnement du centre.
Les parents attestent souscrire une police d’assurance « responsabilité civile» pour les enfants fréquentant les activités de l’association.

VOL ET TENUE VESTIMENTAIRE
Les objets personnels (jeux, jouets,…) ne sont pas admis dans l’établissement, ils peuvent être source de conflits et d’inégalités entre les enfants.
L’association décline toute responsabilité en cas de vol, détérioration ou perte.
Les activités proposées étant basées sur le jeu, il est conseillé aux familles d’habiller les enfants d’une tenue adéquate.
Tous les vêtements oubliés et non récupérés seront donnés à une association caritative.

ACCIDENTS
En cas d’accident ou d’indisposition, l’enfant blessé ou indisposé doit prévenir immédiatement l’animateur, au besoin les camarades.
En cas d’accident grave le responsable téléphonera au SAMU. L’enfant sera transporté à l’hôpital déterminé par les services de secours.
Les frais médicaux engagés par la structure devront être remboursés par les responsables légaux.

DISCIPLINE
L’enfant et le jeune fréquentant les activités de l’association doivent se montrer disciplinés et respectueux du personnel, de leurs camarades, ainsi que du matériel. Le respect des règles d’égalité, de laïcité et de citoyenneté doit être garanti. Il ne sera toléré aucune transgression de ces règles que ce soit au niveau des enfants entre eux ou envers le personnel. Les règles de courtoisie et la politesse doivent être appliquées à tous les niveaux.

• La détérioration volontaire des locaux du mobilier et du matériel, ou le vol entraînera obligatoirement le remplacement de ces objets par la famille.
• Nous rappelons également à l’attention des parents que leur responsabilité civile et/ou pénale pourrait être engagée en cas de comportement inadapté de leur enfant.

L’organisateur se réserve le droit de refuser à un enfant, l’accès à certaines activités, dans le cas où son comportement mettrait en danger la sécurité morale, physique ou matérielle des autres enfants et / ou de lui-même. Ce refus serait immédiatement suivi d’un entretien du responsable de l’accueil de loisirs avec les parents.

SANCTIONS
L’inscription au centre de loisirs géré par l’association implique pour les familles l’acceptation du présent règlement et l’engagement à en respecter les différents articles, tant pour elles-mêmes que pour les enfants. La signature de ce règlement acte l’approbation de celui-ci.
Tout manquement grave aux règles entraînera l’exclusion temporaire ou définitive de l’enfant ou du jeune selon la gravité du motif.
La procédure pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive se déroulera comme suit :

1. Après un premier manquement aux dispositions du présent règlement, l’enfant est mis en garde pour changer son comportement. La responsabilisation de l’enfant est un choix éducatif que l’association travaille dès le plus jeune âge.
2. Après un deuxième manquement aux dispositions du présent règlement, et sans changement d’attitude de l’enfant, les responsables légaux de l’enfant sont informés par mail ou voix orale en présence de l’enfant.
3. Après un troisième manquement aux dispositions du présent règlement, les responsables légaux de l’enfant sont reçus par le responsable de la structure.
4. L’exclusion définitive de l’enfant ou du jeune sera appliquée pour une année scolaire.

AVIS AUX PARENTS
Les parents sont invités à apporter leur concours le plus actif à l’ensemble de l’équipe d’encadrement en ce qui concerne l’application du présent règlement, en recommandant à leurs enfants d’en observer les articles.

ACTIVITES LOISIRS

ADHÉSION – COTISATION ACTIVITE
Au moment de l’inscription, en septembre, il est perçu une adhésion annuelle qui varie en fonction des adhérents adultes/enfants à cela s’ajoute le montant de l’activité choisie.
L’encaissement de l’adhésion se fait en septembre ou dès l’enregistrement du dossier. L’adhésion n’est pas remboursable. Le montant de la cotisation activité n’est remboursable qu’en cas de force majeure (déménagement, maladie, congé maternité, reprise ou perte de travail) sur présentation d’un justificatif. La décision finale étant soumise à la direction Pour procéder à cette inscription les adhérents ou les parents des enfants mineurs, doivent justifier de leur domicile et identité.
L’adhésion au centre culturel est indispensable pour toute activité pratiquée au centre culturel à l’intérieur des locaux et durant les heures normales afin de bénéficier de la couverture Responsabilité Civile.
Cette assurance ne couvre pas la détérioration et le vol des affaires personnelles durant les activités dans les locaux du centre culturel.

INSCRIPTION AUX ACTIVITÉS
Les inscriptions des nouveaux adhérents sont effectuées dans la mesure des places disponibles. L’accès aux activités du centre culturel est ouvert à tous.
L’inscription de l’adhérent ne sera validée qu’accompagnée du règlement de l’adhésion et de celui de la ou des activités pour l’année (de septembre à juin).
Il est possible de régler le montant des activités en 3 chèques.
L’encaissement aura lieu le 15 octobre pour les 4 premiers mois, le 15 Février pour les 3 mois suivants et le 15 mai pour les 3 mois restants.
Tout trimestre commencé sera dû et aucun prorata ne sera calculé.

PRÉINSCRIPTION ET RÉINSCRIPTION
La réinscription d’une année sur l’autre n’est pas automatique.
Les anciens adhérents bénéficient d’une priorité à la réinscription qui peut avoir lieu à la fin de l’année, c’est-à-dire au mois de juin. Cette fiche de préinscription sera accompagnée du règlement de l’adhésion (encaissement fin septembre et non remboursable sauf cas de force majeure).

RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS
Le tarif des activités est communiqué lors de l’inscription de l’adhérent. Il varie en fonction des activités, des adhérents adultes / enfants.
Il est calculé annuellement en tenant compte des jours fériés et des vacances scolaires.
De ce fait aucun jour férié ne sera récupéré par l’animateur ou le prestataire.

Un adhérent inscrit à 2 activités simultanément bénéficiera d’une remise de 10€ sur l’activité la moins chère.

Le paiement des activités est annuel. Le règlement devra être effectué dès le début des cours. Un adhérent inscrit à une activité le sera jusqu’à la fin juin et ne pourra en aucun cas reporter son règlement sur une autre activité ou une activité identique dispensée par un autre professeur ou animateur. Le non-paiement de l’adhésion et d’une ou des activités entraînera la radiation immédiate de l’adhérent. Une carte d’adhésion est remise lors du règlement de l’adhésion et des activités.

DURÉE DES COURS ET COURS D’ESSAI.
La durée d’un cours est en fonction de chaque activité. Elle est communiquée à l’adhérent lors de son inscription.
Durant le temps de cours, les adhérents mineurs sont placés sous la responsabilité de leur animateur.
Le centre culturel ne peut, en aucun cas, assurer la garde des enfants en dehors des cours.
Les cours collectifs ou individuels sont ouverts de début septembre à la fin juin. Toutefois, le Centre Culturel se réserve le droit de ne pas ouvrir un cours collectif si le quota minimum nécessaire à l’ouverture n’est pas atteint. En revanche, le centre donne la possibilité à l’animateur de l’activité concernée de regrouper ses cours afin d’obtenir le nombre d’adhérents nécessaire.
Le cours d’essai est limité à un seul par adhérent mais pour des activités différentes. L’adhérent qui souhaite continuer cette activité devra s’acquitter de son règlement pour l’année au plus tôt.
Si le cours d’essai est concluant il sera compris dans le règlement annuel, le cas échéant il ne sera pas facturé.

ABSENCE ET ASSIDUITÉ
Toute absence de l’adhérent doit être signalée à l’animateur. Dans ce cas, ce dernier n’est pas tenu de remplacer le cours. En revanche, si le cours n’a pu être donné en raison de l’absence de l’animateur, celui-ci doit en informer l’adhérent et rattraper le cours manqué. L’assiduité aux cours constitue un élément essentiel de progrès.

DÉSISTEMENT EN COURS D’ANNÉE
Le centre culturel peut être amené à rembourser une partie du règlement, sur présentation d’un justificatif, en cas d’absence pour cas de force majeure (déménagement, maladie, congé maternité, reprise ou perte de travail). La direction du centre culturel décidera du bien-fondé du désistement et d’un éventuel remboursement.

DISCIPLINE
Les adhérents sont tenus d’avoir un comportement correct, tant vis à vis de leurs animateurs, du personnel du centre culturel qu’envers leurs camarades. Il est interdit : de fumer dans les locaux / d’emmener des animaux, même tenus en laisse, dans l’enceinte du centre. Pour des raisons de sécurité et d’accès aux pompiers, il est interdit de : stationner devant le portail. En cas de non-respect de ces règles, la direction peut être amenée à refuser une adhésion ou à procéder à l’exclusion d’un adhérent.

ACTIVITÉS DESTINÉES AUX ENFANTS
Les parents ou accompagnants s’assureront que l’animateur est bien présent lorsqu’ils déposent leur enfant. Ils sont responsables de celui-ci dès la fin de l’activité. Pour cela, à chaque séance, ils se présenteront à l’animateur en accompagnant l’enfant jusqu’à la salle d’activité et viendront le chercher à la fin de la séance. Ils préviendront l’animateur si quelqu’un d’autre doit venir le chercher. A la fin de chaque activité les animateurs s’assureront que le départ se passe comme prévu. Les animateurs préviendront la direction de l’absence répétée et non motivée d’un enfant.

INFORMATIONS ET DIFFUSION DU RÈGLEMENT
Le règlement intérieur est donné à l’adhérent lors de son inscription. La signature de la fiche d’inscription entraîne l’acceptation du présent règlement. Ce règlement est affiché en permanence dans les locaux du Centre Culturel.

PERMANENCES, HORAIRES ET VACANCES
Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 20h (17h le vendredi) .Fermé les lundis et jeudis matin. Les activités se déroulent, sauf exception, durant la période scolaire .Pendant les vacances scolaires les activités ne sont pas dispensées.

SPECTACLES

GENERALITES
L’achat d’un billet de spectacle implique l’adhésion totale du règlement intérieur de la salle de spectacles, disponible sur demande à l’entrée du centre culturel ou auprès du secrétariat. Toute personne ne respectant pas scrupuleusement ce règlement intérieur pourra se voir refuser l’accès ou s’en voir expulsé, sans pouvoir prétendre au remboursement de son billet.

ACCESSIBILTE – COMPORTEMENT GENERAL
Comme dans tous lieux publics, une tenue correcte et propre à l’entrée est exigée.
La direction se réserve le droit de refuser l’entrée à toute personne ivre, violente ou sous l’emprise de tout produit illicite.
Il est strictement interdit d’introduire dans l’enceinte du Centre culturel des armes, des substances explosives, inflammables, volatiles, des bouteilles, des récipients, des objets tranchants et de manière générale tout objet dangereux. De la même façon, il est strictement interdit d’introduire des signes ou banderoles, de nature politique, religieuse, idéologique ou publicitaire.
Les clients s’engagent, expressément, à se soumettre à toutes mesures de contrôle ou de vérification destinées à assurer la sécurité des personnes et des biens dans l’enceinte du centre culturel. Dans ce cadre, une fouille pourra être effectuée au point de contrôle à laquelle le client devra prêter son concours.
Tout contrevenant engage sa responsabilité et s’expose à des poursuites.
Conformément à la loi du 1er janvier 2008, il est interdit de fumer dans l’enceinte du centre culturel
Les spectateurs désireux de se rendre aux toilettes doivent impérativement présenter leur billet.

RETARDS
Les portes de la salle seront fermées dès le début du spectacle et le client retardataire ne sera placé qu’au début du deuxième tableau sans aucune garantie sur l’emplacement du siège mentionné sur son billet ceci dans le souci de ne pas perturber le bon déroulement du spectacle.

DANS LA SALLE
Le spectateur ne devra se séparer de son billet qu’à la sortie, en effet ce dernier lui pourra être réclamé à tout moment pendant la durée du spectacle. Il est interdit de changer de place à l’intérieur de la salle une fois le spectacle commencé, et d’occuper ainsi les places d’éventuels retardataires sans en avoir demandé l’autorisation.
Sauf cas exceptionnel, il est formellement interdit de rentrer dans la salle sans être accompagné.
Il est interdit de manger ou de boire à l’intérieur de la salle de spectacle, ou d’être porteur de boisson ou victuaille de toute sorte.
Il est interdit de photographier, filmer ou d’enregistrer les spectacles.
Les spectateurs sont informés qu’en cas de captation ou de tournage d’un film, d’une retransmission de la manifestation, leur image est susceptible d’y figurer.
Toute personne ayant une attitude pouvant nuire au bon déroulement du spectacle et au confort du public sera immédiatement évacué de la salle.

DOMMAGES
Le centre culturel décline toute responsabilité pour les dommages de quelque nature que ce soit, qui pourrait atteindre directement ou indirectement les effets, objets ou matériels apportés.
Il est interdit de monter sur le plateau avant, pendant et après la représentation. L’accès aux coulisses et loges des comédiens ne se fait que sur invitation. Les personnes désirant recevoir un autographe devront patienter à l’extérieur du théâtre.
Le client est responsable de tout dommage, direct ou indirect, qu’il pourrait causer à l’occasion de sa présence et devra en répondre, civilement ou pénalement.

BILLETTERIE
Les billets peuvent être achetés au secrétariat ou en ligne sur le site www.marcsan.fr
Toute contestation, de quelque nature que ce soit, entrant dans le champ contractuel lié à la délivrance du billet devra être formulée nécessairement par écrit au plus tard 48h00 avant la date de la manifestation.
Aucun billet acheté ne pourra être remboursé
En cas d’annulation de spectacle le centre culturel se chargera du remboursement des billets pris.

SPECTACLE
Le centre culturel se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la durée du spectacle, la distribution ou les horaires. Si le spectacle venait à être interrompu au-delà de sa première moitié aucun n’échange ni aucun remboursement ne sera proposé.